metro.paris

Mentions légales

Avant de commencer la navigation sur le site www.metro.paris, nous vous invitons à prendre connaissance des mentions légales et conditions d’utilisation présentées ci-après.
La RATP étant susceptible de modifier ces informations, nous vous convions à les consulter régulièrement.

Identification du site

Métro.Paris
Le site « www.metro.paris » est la propriété de la Régie autonome des transports parisiens (RATP).

Directeur de la publication : Pierre Mongin, Président Directeur Général de la Régie autonome des transports parisiens
Établissement public à caractère industriel et commercial
immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris n° 775 663 438
Siège : 54, quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
Tél. : +33 1 58 78 20 20

Propriété intellectuelle

L'intégralité du Site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques et plus généralement l'ensemble des éléments composant le Site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la RATP.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La RATP se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "RATP" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de la RATP. Nous vous invitons à adresser toute demande à l’adresse contact@metro.paris

Responsabilité de la RATP

Les informations communiquées sur le site de metro.paris sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la RATP. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La RATP se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au Site.
La responsabilité de la RATP ne saurait être engagée pour :
-les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du Site et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du Site,
-les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au Site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le Site,
-l'impossibilité d'accéder au site www.metro.paris et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié,
-les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.metro.paris

Témoins de connexion

Le Site utilise la fonctionnalité sessionStorage qui vous permet d'optimiser la consultation des informations du site ainsi que l'utilisation de la recherche d'itinéraire. Les adresses et lieux que vous renseignez sont gardés en mémoire sur le terminal (ordinateur, tablette …) que vous utilisez et durant la session de consultation exclusivement. Aucune des informations que vous nous communiquez n’est utilisée à des fins publicitaires ni transmise à des tiers.

Utilisateurs

L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la RATP, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du Site lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la RATP des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'utilisateur du Site renonce à exercer tout recours contre la RATP dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du Site.

Loi applicable

Les présentes Mentions Légales, le Site et toutes conséquences de son utilisation ou de sa disponibilité ou de son indisponibilité sont régis par la loi française.

Liens hypertextes

Les utilisateurs du Site ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de la RATP.
Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du Site, merci de nous adresser un message à l’adresse contact@metro.paris, en indiquant le nom du site, son URL, son propriétaire et une adresse de contact.

Reproduction de contenus

Les utilisateurs du Site ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.), données ou extraits de bases de données ou tous éléments logiciels qui le composent ou y sont accessibles, sans l'autorisation expresse et préalable de la RATP.
Aussi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le Site, merci de nous adresser un message.

Hébergement

Le site www.metro.paris est hébergé par TYPHON SAS
68 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris Tél : 01 79 97 11 11

Crédits

RATP

Département de la communication
54, quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
Tél. : +33 1 58 78 20 20

Conception / Réalisation

Human to Human
Upian

Photographes

Jean François Mauboussin
Bruno Marguerite
Denis Sutton
Victoria Viennet